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Marques déposées par la société TECHNIQUES ET ORGANISATIONS NOUVELLES D'APPLICATIONS DOMESTIQUES
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AIRJET SYSTEM
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

AIRJET SYSTEM
TECHNIQUES ET ORGANISATIONS NOUVELLES D'APPLICATIONS DOMESTIQUES

Numéro de dépôt :
93451971
Date de dépôt :
22/01/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque AIRJET SYSTEM

Déposée le 22 janvier 1993 par la société TECHNIQUES ET ORGANISATIONS NOUVELLES D'APPLICATIONS DOMESTIQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AIRJET SYSTEM »

Le déposant est la société TECHNIQUES ET ORGANISATIONS NOUVELLES D'APPLICATIONS DOMESTIQUES domicilié(e) 43, Avenue Félix Louat, 60300 SENLIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 008 497 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09

TECHNIQUES ET ORGANISATIONS NOUVELLES D'APPLICATIONS DOMESTIQUES a également déposé les autres marques suivantes : TORNADO , TORNADE , TORNADO PLUS FORT, PLUS VITE , SCOUT'AIR , ASPIFIL , MIDYJET , (Marque figurative) , FI , FL , HERMETIC


TECHNIQUES ET ORGANISATIONS NOUVELLES D'APPLICATIONS DOMESTIQUES - 43, Avenue Félix Louat, 60300 SENLIS - France - SIREN 722008497


CABINET LAVOIX - France


Inscription le 27 décembre 1995 - Rejet total n°195330 - Publication au BOPI 1995-12-27

Inscription le 19 février 2001 - Transmission totale de propriété n°315605 - Publication au BOPI 2001-02-19

Publication - Publication le 5 mars 1993 au BOPI 1993-09

Pompes destinées à favoriser le circuit d'air dans les aspirateurs.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs; extincteurs

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.